Dans le monde de la photographie, qu'il s'agisse d'amateurs passionnés ou de professionnels chevronnés, la notion de "cession de droits" occupe une place centrale, bien qu'elle soit souvent mal comprise. Comparable à la distinction entre posséder une voiture et acheter du carburant pour la faire rouler, la cession de droits photo (le carburant) permet l'utilisation des images créées lors d'un shooting photo (l'achat de la voiture). Mais que signifie réellement cette cession et pourquoi est-elle si cruciale pour les photographes ?
La cession de droits dans le domaine de la photographie se rapporte à la permission donnée par le photographe (le créateur de l'œuvre) pour utiliser ses images. Elle est régie par le Code de la Propriété Intellectuelle et plus particulièrement par l'article L.131-3 du code de la propriété intellectuelle qui stipule que cette cession doit être clairement définie en termes de portée, de durée et de géographie.
Imaginons que les photos que votre client a achetées soient l'équivalent de l'achat d'une voiture : sans carburant, elle reste immobile. De même, une photo, sans cession de droits, reste inutilisable pour des fins commerciales ou promotionnelles. Cette cession permet donc aux photographes de contrôler comment, où et pendant combien de temps leurs œuvres sont utilisées, tout en assurant une rémunération équitable pour leur travail et leur créativité.
Voici l'analogie entre la création de photos et l'achat d'une cession de droits mise sous forme de tableau pour une meilleure compréhension :
| Élément | Photographie | Analogie Automobile |
|---|---|---|
| Création | Achat d'un shooting photo (création des photos) | Achat d'une voiture |
| Utilisation | Achat de cession de droits (utilisation des photos) | Achat de carburant (utilisation de la voiture) |
| But | Permettre l'utilisation commerciale et la diffusion | Permettre les déplacements et l'utilisation |
| Conséquences sans accord | Photos inutilisables commercialement, restent sur le disque dur | Voiture inutilisable, reste au garage |
| Importance | Assure la protection et la rémunération du photographe | Assure la fonctionnalité et l'efficacité de la voiture |
Ce tableau met en parallèle le processus de création et d'utilisation dans le monde de la photographie avec celui d'acheter et d'utiliser une voiture. L'idée principale est que tout comme une voiture nécessite du carburant pour être utilisée, les photos nécessitent une cession de droits pour être utilisées de manière légale et profitable.
Ne pas respecter les termes d'une cession peut entraîner des litiges et des sanctions financières importantes. La législation actuelle soutient fermement les droits des créateurs, permettant aux photographes de revendiquer leur œuvre et de poursuivre les utilisations non autorisées. C'est là que le respect et la compréhension des cessions de droits deviennent primordiaux.
Il est essentiel pour les photographes de rédiger des contrats de cession clairs, détaillant l'étendue de l'utilisation autorisée des images. Cela protège non seulement leurs intérêts artistiques et financiers, mais assure également que les clients comprennent les limites de l'utilisation des photos fournies.
Personnellement, lorsqu'un client me commande la réalisation de photographies, et si son utilisation des photos se limite aux réseaux sociaux ou son propre site web, je lui offre la cession de droits pour les images réalisées.
Dans le cadre d'athlètes ayant des sponsors qui voudraient utiliser les photos dont la création a été payée par l'athlète, ces sponsors devront alors payer une cession de droits qui correspondra à l'utilisation qu'ils souhaitent faire des photos sélectionnées.
Enfin, si quelqu'un veut utiliser une image dont il n'a pas commandé la réalisation, il devra payer des droits de cession pour pouvoir l'utiliser. C'est comme le carburant que vous devez acheter pour utiliser une voiture qui n'est pas la vôtre.
Il existe plusieurs sources d'informations qui listent tous les cas de figure pour vous donner une idée de la valeur d'une cession de droits en fonction de la portée, de la durée et de la géographie de l'utilisation de votre photo.
Avec tout ça, plus d'excuse pour faire l'impasse sur vos cessions de droits.
La cession de droits photo n'est pas un domaine à négliger. Tout comme vous ne conduiriez pas votre voiture sans carburant, vous ne devriez pas laisser vos photos être utilisées sans un accord clair et précis. En tant que photographe, il est de votre responsabilité de veiller à ce que vos œuvres soient correctement valorisées et protégées, garantissant ainsi le respect de votre art et de votre profession.
Pour plus d'informations et de conseils, n'hésitez pas à consulter des ressources professionnelles ou à demander l'assistance juridique nécessaire pour sécuriser vos droits et vos intérêts.
